Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUIDE DE L'UTILISATION DE VOTRE PISCINE
LEDOUX PRESSE SA, Société anonyme
LEDOUX PRESSE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93464040
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque GUIDE DE L'UTILISATION DE VOTRE PISCINE

Déposée le 15 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) LEDOUX PRESSE SA et la Société Anonyme (SA) LEDOUX PRESSE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE DE L'UTILISATION DE VOTRE PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEDOUX PRESSE SA domicilié(e) 2 Rue Marcel Brault,89110 AILLANT SUR THOLON (dossier no 2239641) - 89110 - France et la Société Anonyme (SA) LEDOUX PRESSE SA domicilié(e) 2 Rue Marcel Brault,89110 AILLANT SUR THOLON (dossier no 2239641) - 89110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2239641) - 75009 - France.

La marque GUIDE DE L'UTILISATION DE VOTRE PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUIDE DE L'UTILISATION DE VOTRE PISCINE est expirée depuis le 15 avril 2013.

LEDOUX PRESSE SA a également déposé les autres marques suivantes : 100 BAINS , 100 CUISINES , 100 PISCINES


LEDOUX PRESSE SA, Société anonyme - 2 Rue Marcel Brault,89110 AILLANT SUR THOLON (dossier no 2239641) - 89110 - France

LEDOUX PRESSE SA, société anonyme - 2 Rue Marcel Brault,89110 AILLANT SUR THOLON (dossier no 2239641) - 89110 - France - SIREN 3


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2239641) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367404 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement avec limitation le 28 mars 2003 n°2239641 - Publication au BOPI 2003-03-28

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, cassettes, cassettes vidéo ; extincteurs. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières plastiques) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier et articles en papier, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs et papier pour l'hygiène ; carton et articles en carton, à savoir sachets, boîtes et plus généralement récipients pour l'emballage et le rangement. Publicité ; régie publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues. Services de saisie et de traitement de données. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; tous services destinés à la récréation du public ; cours par correspondance ; programmes et émissions télévisées ; prêts de livres ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours ; montages de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés ou autres ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo. Services d'édition, d'enregistrement, de publication et de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.